Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMONIX MONT-BLANC
COMMUNE DE CHAMONIX MONT-BLANC, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3829325
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
CHAMONIX MONT-BLANC de COMMUNE DE CHAMONIX MONT-BLANC

Présentation de la marque CHAMONIX MONT-BLANC

Déposée le 6 mai 2011 par COMMUNE DE CHAMONIX MONT-BLANCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMONIX MONT-BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMONIX MONT-BLANCTODO domicilié(e) 38 Place de l'Eglise - 74400 - CHAMONIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CHAMONIX MONT-BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMONIX MONT-BLANC est expirée depuis le 6 mai 2021.

COMMUNE DE CHAMONIX MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMONIX MONT-BLANC , CHAMONIX-MONT-BLANC , BICENTENAIRE DE LA PREMIERE ASCENSION DU MONT BLANC , CHAMONIX , MAGIC MONT-BLANC FESTIVAL-CHAMONIX


COMMUNE DE CHAMONIX MONT-BLANC, Collectivité Territoriale - 38 Place de l'Eglise - 74400 - CHAMONIX - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 9 novembre 2018 - Concession de licence n°738058 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Produits de savons, cosmétiques, parfums.

Bougies parfumées.

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes audio, cassettes audio, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts, disques laser, vidéo disques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Joaillerie, bijouterie, horlogerie.

Papier et carton, papeterie, produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles et des instruments d'écriture et notamment des stylos), cartes postales, cartes géographiques, timbres, livres.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie, valises, sacs à dos, parapluies, cannes.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), skis, fixations de skis, raquettes à neige, traîneaux (articles de sport), jeux, jouets, décorations de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait (à l'exclusion des produits laitiers et notamment des crèmes dessert) ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Articles pour fumeurs non en métaux précieux, cendriers, briquets, allumettes.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, distribution de prospectus, services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, bureaux de placement, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.

Affaires immobilières, expertises immobilières, agences immobilières, gérance d'immeubles, location d'appartements, de maisons, assurances, affaires financières.

Télécommunications, agences de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateur.

Transport, organisation de voyages, réservation de places de voyages, distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, location de films, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de loteries, réservation de places de spectacles, photographies, reportages photographiques, services de reporters, services de traduction ; pensionnats.

Services de conseil en construction, établissement de plans pour la construction, consultation sur la protection de l'environnement.

Restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide, location de chambres, hébergement temporaire, hôtels, pensions, maisons de vacances, camps de vacances, agences de logement, réservation de logements temporaires, d'hôtels, de pensions.

Services médicaux, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, maisons de repos et de convalescence, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, horticulture.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir agences de surveillance nocturne, agences matrimoniales, garde d'enfants à domicile.